Les D Finitions En Droit Priv

Author: Louis-Marie Schmit
Publisher: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
ISBN: 2379280568
Size: 64.79 MB
Format: PDF, Kindle
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Omnis definitio in iure cixili periculosa est : toute définition est périlleuse en droit. L'avertissement lancé par Javolenus, jurisconsulte romain du Ier siècle, habite la conscience collective des juristes contemporains. Suspectes d'introduire en droit un excès de rigidité, il conviendrait de les cantonner à la sphère doctrinale dont elles ont émergé. Pourtant, du Code civil de 1804 aux projets de réformes les plus récents, l'engouement du législateur pour les définitions ne s'est jamais démenti. Le juge définit également, nonobstant les limites du cas, et les clauses de définitions sont désormais usuelles dans de nombreux contrats. Les autorités administratives, la pratique et les petites sources du droit ont également recours à la définition. Phénomène transversal, les définitions sont un langage commun à l'ensemble des acteurs juridiques : cette universalité appelait une étude d'ensemble des définitions en droit privé. Les juristes définissent, donc. Doivent-ils, pour autant, s'y adonner sans réserve ? N'y a-t-il aucun péril ? Dans quelle mesure les définitions répondent-elles aux attentes qu'elles suscitent ? Afin d'apprécier la pertinence de leur usage en droit privé, il convient de les appréhender sous l'angle de leur émergence, de leur contribution à la réalisation du droit et de leur normativité, sans omettre la relation privilégiée qu'elles entretiennent avec la doctrine, auteur séculaire de définitions. Oscillant entre stabilité et mouvement, la réalité des définitions en droit privé est contrastée, à la mesure de leurs limites et de leurs interactions.

Introduction L Afrique Du Nord Contemporaine

Author: Centre de recherches et d'études sur les sociétés méditerranéennes
Publisher: Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman
ISBN: 2271081246
Size: 29.46 MB
Format: PDF, Mobi
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Le but de ce livre est de combler une lacune : dans la mesure où la quantité des publications sur l’Afrique du Nord augmente il devient de plus en plus difficile de se procurer une vue d’ensemble sur le groupe des pays de cette région et d’opérer une sélection parmi des études parfois trop spécialisées. Ceci ne veut nullement dire que ce livre collectif pourrait ou voudrait remplacer la lecture d’ouvrages plus approfondis. On doit plutôt le considérer comme une introduction aux différentes questions d’actualité qui caractérisent les pays d’Afrique du Nord. Il ne se pose donc nullement en concurrent des différentes monographies, des articles spécialisés ou des publications en série dont la plus importante : l’Annuaire de l’Afrique du Nord traite d’année en année des événements économiques, sociaux, culturels et politiques du Maghreb. Les études présentées dans ce livre constituent comme des amorces des différents sujets, donnant une information rapide et systématique, à partir de laquelle il sera possible avec l’aide d’une bibliographie sélectionnée d’approfondir la question si ceci semble nécessaire à un lecteur qui cherche à s’informer sur un sujet précis.

Les D Cisions Juridictionnelles Atypiques

Author: Maryvonne Hecquard-Théron
Publisher: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
ISBN: 2379280150
Size: 47.20 MB
Format: PDF, ePub, Mobi
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Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions Publiques

188 M Tres Sous Berlin

Author: Magdalena Parys
Publisher: Agullo
ISBN:
Size: 25.61 MB
Format: PDF, Mobi
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"Les élèves de ma classe, à Berlin-Est, se divisaient en deux camps : les uns qui avaient peur, et ceux qui, le lendemain ou le surlendemain s'enfuiraient là-bas. LÀ-BAS." Un polar atypique et un thriller politique qui nous offre un panorama de destins allemands et polonais croisés sur trois générations, sur fond de guerre froide et d'espionnage. Berlin, 1998. Klaus Kreifeld reçoit la visite d'un certain Foerster, accompagné de son garde du corps. Peu après, il est assassiné. Vingt ans auparavant, en 1981, Klaus avait été chargé de diriger la construction d'un tunnel de 148 mètres de long entre Berlin Ouest et Berlin Est. L'objectif officiel de l'opération était d'organiser l'évasion d'un haut fonctionnaire communiste, le trouble Franz. Peter, un des membres de l'équipe ayant participé à la mise en œuvre de cette entreprise périlleuse, décide de mener l'enquête pour découvrir le meurtrier de son ami. Persuadé que la mort de Klaus est liée au tunnel, il retrouve ses camarades de l'époque et recueille leurs témoignages pour tenter de faire toute la lumière sur cette étrange aventure souterraine. Après toutes ces années, il reste encore beaucoup de zones d'ombre. Comment se fait-il que le tunnel ait été creusé pour un seul homme ? Pourquoi la NBC voulait-elle filmer l'évasion ? Pourquoi les membres de l'équipe ont-ils été aussitôt interceptés et interrogés par les Américains ? Un accord avait-il été conclu entre les services secrets est-allemands et les renseignements occidentaux ? Dans quel but ? Au fur et à mesure qu'il déroule la pelote de cette intrigue, Peter va découvrir une réalité bien plus complexe qu'il ne l'imaginait. Et s'ils avaient tous été manipulés ? Dans ce roman choral, l'auteur, telle une dentellière, tisse sa trame avec précision et finesse, brossant un panorama de destins allemands et polonais croisés sur trois générations. Un polar atypique et un thriller politique qui nous offre un voyage dans les profondeurs de l'Histoire européenne de 1945 à nos jours. --prix "Hibou d'Or" en Autriche -- nominé au Prix Paszport Polityki -- nominé au Prix Angelus --Son dernier roman, Le Magicien (à paraître en français en 2018) a reçu le Prix de littérature de l'Union européenne en 2015.